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Marques déposées par monsieur Yves JOUBERT
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"Domaine de l'Elaudière"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Domaine de l'Elaudière"
M. Yves JOUBERT

Numéro de dépôt :
1567654
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque "Domaine de l'Elaudière"

Déposée le 18 décembre 1989 par monsieur Yves JOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « "Domaine de l'Elaudière" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves JOUBERT domicilié(e) 18 place des Airaux, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France.

La marque "Domaine de l'Elaudière" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque "Domaine de l'Elaudière" est expirée depuis le 18 décembre 1999.

Yves JOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND OUEST , “ LE VIN DE MON PAPA ” , VINDIVE RÉCOLTANT Y. JOUBERT


M. Yves JOUBERT - 18 place des Airaux, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Muscadet de Sèvre et Maine AOC, Gros Plant VDQS, Vin de pays Marches de Bretagne