Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORIGIN ART
M. Yves Janin
M. Dimitri Dangou
M. Idriss Nassangar

Numéro de dépôt :
4090068
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORIGIN ART de Yves Janin

Présentation de la marque ORIGIN ART

Déposée par voie électronique le 12 mai 2014 par monsieur Yves Janin, monsieur Dimitri Dangou, monsieur Idriss Nassangar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGIN ART »

Les déposants sont monsieur Yves Janin domicilié(e) 199 avenue achille peretti - 92200 - Neuilly Sur Seine - France, monsieur Dimitri Dangou domicilié(e) 2 bis rue des boucheries - 93200 - Saint Denis - France, monsieur Idriss Nassangar domicilié(e) 9 rue jean macé, Chez Mme Lassili - 94120 - Fontenay sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dimitri Dangou domicilié(e) 2 bis rue des boucheries - 93200 - Saint Denis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. Yves Janin - 199 avenue achille peretti - 92200 - Neuilly Sur Seine - France

M. Dimitri Dangou - 2 bis rue des boucheries - 93200 - Saint Denis - France

M. Idriss Nassangar - 9 rue jean macé, Chez Mme Lassili - 94120 - Fontenay sous bois - France


M. Dimitri Dangou - 2 bis rue des boucheries - 93200 - Saint Denis - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669439 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements Urbain.