Présentation de la marque BACTI FERME CULTURE-ELEVAGE & ENVIRONNEMENT
Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YVES JACOB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BACTI FERME CULTURE-ELEVAGE & ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YVES JACOB domicilié(e) 12 RUE JACQUELINE AURIOL - 22600 - LOUDEAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES JACOB, SAS, M. YVES JACOB domicilié(e) 12 RUE JACQUELINE AURIOL - 22600 - LOUDEAC - France.
La marque BACTI FERME CULTURE-ELEVAGE & ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296961.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YVES JACOB SAS, SAS - 12 RUE JACQUELINE AURIOL - 22600 - LOUDEAC - France
YVES JACOB, SAS, M. YVES JACOB - 12 RUE JACQUELINE AURIOL - 22600 - LOUDEAC - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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