Marque enregistrée - Marque en non vigueur

family TV
Monsieur Yves Henri DOUSSOT

Numéro de dépôt :
3242502
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/08/2013

Présentation de la marque family TV

Déposée le 22 août 2003 par monsieur Yves Henri DOUSSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « family TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est monsieur Yves Henri DOUSSOT domicilié(e) 16 Route d'Irigny,69230 Saint Genis Laval - 69230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves Henri DOUSSOT domicilié(e) 16 Route d'Irigny,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France.

La marque family TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque family TV est expirée depuis le 22 août 2013.

Yves Henri DOUSSOT a également déposé les autres marques suivantes : family TV la télévision de la famille , FAMILY TV LA TELEVISION DE LA FAMILLE


Monsieur Yves Henri DOUSSOT - 16 Route d'Irigny,69230 Saint Genis Laval - 69230 - France


Monsieur Yves Henri DOUSSOT - 16 Route d'Irigny,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

• publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; locations de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaire ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur réseau internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat, information statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes et notamment abonnement de journaux et revues ; traitement de données à savoir services de saisie, de compilation de données audiovisuelles et multimédias, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché ; recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à tous support de son et ou d'images. • services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatique, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence, expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble, télévision par voie hertzienne, télévision numérique, transmission et diffusion d'images et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; transmission par télex, transmission de télégrammes, transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique y compris par réseau internet ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de communications (diffusion) dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de son musicaux ou non), à usage interactif ou non. • services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissements en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement), divertissements télévisés et radiophoniques ; cours par correspondance ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications éléctroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatiques de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; montage et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de son musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production et location d'œuvres artistiques, de films, cassettes y compris cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts, audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images (à l'exception du filmage sur bandes vidéo), et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de son musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de cassettes vidéo ; services de prêts ou de location de jeux ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; services de studios d'enregistrements ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.