OCCIGEN CONSEIL
Présentation de la marque OCCIGEN CONSEIL
Déposée par voie électronique le 7 octobre 2014 par monsieur Yves HAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCIGEN CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OCCIGEN CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCIGEN CONSEIL est expirée depuis le 7 octobre 2024.
Yves HAMY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05