Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COQ A TABLE
Monsieur YVES GUILLOUX

Numéro de dépôt :
4412537
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
LE COQ A TABLE de YVES GUILLOUX

Présentation de la marque LE COQ A TABLE

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par monsieur YVES GUILLOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COQ A TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur YVES GUILLOUX domicilié(e) 6 square Emmanuel Chabrier - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YVES GUILLOUX domicilié(e) 6 square Emmanuel Chabrier - 75017 - PARIS - France.

La marque LE COQ A TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COQ A TABLE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

YVES GUILLOUX a également déposé les autres marques suivantes : ParisgoCola


Monsieur YVES GUILLOUX - 6 square Emmanuel Chabrier - 75017 - PARIS - France


Monsieur YVES GUILLOUX - 6 square Emmanuel Chabrier - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 28 mars 2018 - Retrait partiel n°719886 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747818 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.