Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOMO PALMUS
Numéro de dépôt :
1314528
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
07/06/1995
Présentation de la marque HOMO PALMUS
Déposée le 7 juin 1985 par monsieur Yves GUICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « HOMO PALMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOMO PALMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314528.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMO PALMUS est expirée depuis le 7 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49