Marque expirée - Marque en non vigueur

TS 27
Yves GUIBERT
Georges CERESOLI

Numéro de dépôt :
3538132
Date de dépôt :
15/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2017
TS 27 de Yves GUIBERT

Présentation de la marque TS 27

Déposée le 15 novembre 2007 par Yves GUIBERT et Georges CERESOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TS 27 »

Les déposants sont Yves GUIBERT domicilié(e) C6 l'Etraz,01150 LAGNIEU - 01150 - France et Georges CERESOLI domicilié(e) 129 rue de l'école,39570 VEVY - 39570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Goerges CERESOLI domicilié(e) 129 rue de l'école,39570 VEVY - 39570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS 27 est expirée depuis le 15 novembre 2017.


Yves GUIBERT - C6 l'Etraz,01150 LAGNIEU - 01150 - France

Georges CERESOLI - 129 rue de l'école,39570 VEVY - 39570 - France


Goerges CERESOLI - 129 rue de l'école,39570 VEVY - 39570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;

Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; Résine thermostable haute température (produit semi-fini).