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Marques déposées par monsieur Yves GRUFFAZ
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Écol'O Bus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Écol'O Bus
Monsieur Yves GRUFFAZ

Numéro de dépôt :
4666336
Date de dépôt :
15/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2030
Écol\'O Bus de Yves GRUFFAZ

Présentation de la marque Écol'O Bus

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2020 par monsieur Yves GRUFFAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Écol'O Bus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est monsieur Yves GRUFFAZ domicilié(e) 25 Rue Néréides - 34120 - Castelnau de Guers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves GRUFFAZ domicilié(e) 25 Rue Nereide - 34120 - Castelnau de Guers - France.

La marque Écol'O Bus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Écol'O Bus arrivera à expiration en date du 15 juillet 2030.


Monsieur Yves GRUFFAZ - 25 Rue Néréides - 34120 - Castelnau de Guers - France


Monsieur Yves GRUFFAZ - 25 Rue Nereide - 34120 - Castelnau de Guers - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Cycles.