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Marques déposées par monsieur Yves GROS
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CHATEAU LA FLEUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
Monsieur Yves GROS

Numéro de dépôt :
1464859
Date de dépôt :
01/04/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/04/1998

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée

Déposée le 1 avril 1988 par monsieur Yves GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FLEUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves GROS domicilié(e) MONTAGNE, 33570 LUSSAC. - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 1 avril 1998.

Yves GROS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR CALON


Monsieur Yves GROS - MONTAGNE, 33570 LUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA FLEUR CALON