Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRISAN
M. YVES GRILLET, Agissant pour le compte de la société "GRISAN ARCHITECTES" en cours de formation
Mme. Véronique BAILLE, Agissant pour le compte de la société "GRISAN ARCHITECTES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4037290
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
GRISAN de YVES GRILLET

Présentation de la marque GRISAN

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par monsieur YVES GRILLET et madame Véronique BAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur YVES GRILLET domicilié(e) 16 RUE DES PRES DE VONGY - 74200 - THONON LES BAINS - France et madame Véronique BAILLE domicilié(e) 3 rue Camille Jordan - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique BAILLE domicilié(e) 3 rue Camille Jordan - 69001 - LYON - France.

La marque GRISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRISAN est expirée depuis le 4 octobre 2023.


M. YVES GRILLET, Agissant pour le compte de la société "GRISAN ARCHITECTES" en cours de formation - 16 RUE DES PRES DE VONGY - 74200 - THONON LES BAINS - France

Mme. Véronique BAILLE, Agissant pour le compte de la société "GRISAN ARCHITECTES" en cours de formation - 3 rue Camille Jordan - 69001 - LYON - France


Mme. Véronique BAILLE - 3 rue Camille Jordan - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Architecture ; décoration intérieure.