Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GRAIN DU SUD
Numéro de dépôt :
1283262
Date de dépôt :
23/08/1984
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
23/08/1994
Présentation de la marque LE GRAIN DU SUD
Déposée le 23 août 1984 par monsieur Yves GRAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « LE GRAIN DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE GRAIN DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAIN DU SUD est expirée depuis le 23 août 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05