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Marques déposées par Yves-Gilbert FONTAN
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LAYON PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAYON PASSION
Yves-Gilbert FONTAN

Numéro de dépôt :
1680921
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/07/2001
LAYON PASSION de Yves-Gilbert FONTAN

Présentation de la marque LAYON PASSION

Déposée le 8 juillet 1991 par Yves-Gilbert FONTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LAYON PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Yves-Gilbert FONTAN, domicilié(e) chemin de la Beriotterie Mont-Benault, 49380 FAYE D'ANJOU - France.

La marque LAYON PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAYON PASSION est expirée depuis le 8 juillet 2001.


Yves-Gilbert FONTAN - chemin de la Beriotterie Mont-Benault, 49380 FAYE D'ANJOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Boissons non alcooliques.Sirops. Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.