Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yves Gelb
/
Spade Design
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spade Design
Monsieur Yves Gelb

Numéro de dépôt :
4406698
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
Spade Design de Yves Gelb

Présentation de la marque Spade Design

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par monsieur Yves Gelb auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spade Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Yves Gelb domicilié(e) ZA de l'Ecluse - 83460 - Les Arcs Sur Argens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves Gelb domicilié(e) ZA de l'Ecluse - 83460 - Les Arcs Sur Argens - France.

La marque Spade Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spade Design arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.


Monsieur Yves Gelb - ZA de l'Ecluse - 83460 - Les Arcs Sur Argens - France


Monsieur Yves Gelb - ZA de l'Ecluse - 83460 - Les Arcs Sur Argens - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Construction navale.