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Marques déposées par Yves GAZEL
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PANGENET PANGENET.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANGENET PANGENET.COM
Yves GAZEL
Jean Christian MILLANCOURT

Numéro de dépôt :
99802733
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque PANGENET PANGENET.COM

Déposée le 13 juillet 1999 par Yves GAZEL et Jean Christian MILLANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANGENET PANGENET.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Les déposants sont Yves GAZEL, domicilié(e) domicilié 3, rue Lemancel, 94130 Nogent sur Marne - France et Jean Christian MILLANCOURT, domicilié(e) domicilié 2 bis, rue Edouard Vasseur, 94200 Ivry sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque PANGENET PANGENET.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANGENET PANGENET.COM est expirée depuis le 13 juillet 2009.

Yves GAZEL a également déposé les autres marques suivantes : bUnit , wini - widi - wici , atlande


Yves GAZEL - domicilié 3, rue Lemancel, 94130 Nogent sur Marne - France

Jean Christian MILLANCOURT - domicilié 2 bis, rue Edouard Vasseur, 94200 Ivry sur Seine - France


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.