Accueil marques.expert
/
Marques déposées par YVES FRIADT
/
Terra ViLla
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terra ViLla
YVES FRIADT, Agissant pour le compte de la société “ TerraVilla ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3606319
Date de dépôt :
21/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2018
Terra ViLla de YVES FRIADT

Présentation de la marque Terra ViLla

Déposée le 21 octobre 2008 par YVES FRIADT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terra ViLla »

Le déposant est YVES FRIADT, Agissant pour le compte de la société “ TerraVilla ” en cours de formation domicilié(e) 30 rue de Compiegne - 60170 - SAINT LEGER AUX BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES FRIADT domicilié(e) 30 rue de Compiegne - 60170 - SAINT LEGER AUX BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra ViLla est expirée depuis le 21 octobre 2018.


YVES FRIADT, Agissant pour le compte de la société “ TerraVilla ” en cours de formation - 30 rue de Compiegne - 60170 - SAINT LEGER AUX BOIS - France


YVES FRIADT - 30 rue de Compiegne - 60170 - SAINT LEGER AUX BOIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505685 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions.