Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chez Francis
Monsieur Yves Féraud

Numéro de dépôt :
99796400
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque Chez Francis

Déposée le 8 juin 1999 par monsieur Yves Féraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chez Francis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est monsieur Yves Féraud domicilié(e) Plage de la Cala d'Orzu, 20132 Coti Chiavari (correction BOPI 1999-43) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Lucien FELLI Avocat - France.

La marque Chez Francis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chez Francis est expirée depuis le 8 juin 2009.

Yves Féraud a également déposé les autres marques suivantes : Yves Féraud , La Paillote


Monsieur Yves Féraud - Plage de la Cala d'Orzu, 20132 Coti Chiavari (correction BOPI 1999-43) - France


Maître Lucien FELLI Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Errata - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

- appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son (talkie, walkie), support d'enregistrement magnétique, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs - produits de l'imprimerie, papeterie, matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles - restauration (alimentation).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.