Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYDRESS
M. YVES FAUVEL
M. PASCAL MARGUERITE

Numéro de dépôt :
3985662
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
EASYDRESS de YVES FAUVEL

Présentation de la marque EASYDRESS

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par monsieur YVES FAUVEL et monsieur PASCAL MARGUERITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASYDRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Les déposants sont monsieur YVES FAUVEL domicilié(e) 18 PLACE EDMOND DALMAS - 30128 - GARONS - France et monsieur PASCAL MARGUERITE domicilié(e) N6 VIA ALLORO - 31040 - TREVIGNANO - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVES FAUVEL domicilié(e) 18 PLACE EDMOND DALMAS - 30128 - GARONS - France.

La marque EASYDRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYDRESS est expirée depuis le 25 février 2023.


M. YVES FAUVEL - 18 PLACE EDMOND DALMAS - 30128 - GARONS - France

M. PASCAL MARGUERITE - N6 VIA ALLORO - 31040 - TREVIGNANO - Italie


M. YVES FAUVEL - 18 PLACE EDMOND DALMAS - 30128 - GARONS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers.