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Marques déposées par monsieur Yves FAUVEL
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ARMURERIE FAUVEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARMURERIE FAUVEL
Monsieur Yves FAUVEL

Numéro de dépôt :
4611830
Date de dépôt :
06/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
ARMURERIE FAUVEL de Yves FAUVEL

Présentation de la marque ARMURERIE FAUVEL

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par monsieur Yves FAUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARMURERIE FAUVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Yves FAUVEL domicilié(e) 4 route d'albert - 80300 - Hautuille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves FAUVEL domicilié(e) 4 route d'albert - 80300 - Hautuille - France.

La marque ARMURERIE FAUVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMURERIE FAUVEL arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.

Yves FAUVEL a également déposé les autres marques suivantes : FAUVEL CHASSE


Monsieur Yves FAUVEL - 4 route d'albert - 80300 - Hautuille - France


Monsieur Yves FAUVEL - 4 route d'albert - 80300 - Hautuille - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Armes à feu ; munitions et projectiles ; étuis pour fusils.