Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEASONS
M. Yves et Mme JOCELYNE BLANCHEMAISON

Numéro de dépôt :
1658786
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
19/12/2000

Présentation de la marque SEASONS

Déposée le 19 décembre 1990 par monsieur Yves et Mme JOCELYNE BLANCHEMAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SEASONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves et Mme JOCELYNE BLANCHEMAISON domicilié(e) Les Martingales, 26120 CHABEUIL - France.

La marque SEASONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEASONS est expirée depuis le 19 décembre 2000.


M. Yves et Mme JOCELYNE BLANCHEMAISON - Les Martingales, 26120 CHABEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Vêtements, articles de lingerie et de Bonneterie ainsi que tissus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.