Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raintel
Yves Dumas, Agissant pour le compte de la société "Raintel" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3828576
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2021
Raintel de Yves Dumas

Présentation de la marque Raintel

Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par Yves Dumas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Raintel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Yves Dumas, Agissant pour le compte de la société "Raintel" en cours de formation domicilié(e) 11 Allée Marguerite - 93190 - Livry Gargan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Dumas domicilié(e) 11 Allée Marguerite - 93190 - Livry Gargan - France.

La marque Raintel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raintel est expirée depuis le 4 mai 2021.


Yves Dumas, Agissant pour le compte de la société "Raintel" en cours de formation - 11 Allée Marguerite - 93190 - Livry Gargan - France


Yves Dumas - 11 Allée Marguerite - 93190 - Livry Gargan - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.