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Marques déposées par la société Yves DUCOURTIOUX
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monocarte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

monocarte
Yves DUCOURTIOUX

Numéro de dépôt :
3922328
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
monocarte de Yves DUCOURTIOUX

Présentation de la marque monocarte

Déposée le 22 mai 2012 par la société Yves DUCOURTIOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « monocarte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société Yves DUCOURTIOUX domicilié(e) 3 rue henri Boulard, BP 33 - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 257 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DUCOURTIOUX, M. DUCOURTIOUX Yves domicilié(e) 3 rue henri Boulard, BP 33 - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France.

La marque monocarte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque monocarte est expirée depuis le 22 mai 2022.

Yves DUCOURTIOUX a également déposé les autres marques suivantes : le dormeux


Yves DUCOURTIOUX - 3 rue henri Boulard, BP 33 - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France - SIREN 303257893


Yves DUCOURTIOUX, M. DUCOURTIOUX Yves - 3 rue henri Boulard, BP 33 - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Produits de l'imprimerie ; cartes ; dessins ;