Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTELIUM CONSEIL
Monsieur Yves DUCHANGE

Numéro de dépôt :
4685469
Date de dépôt :
24/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2030
SANTELIUM CONSEIL de Yves DUCHANGE

Présentation de la marque SANTELIUM CONSEIL

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2020 par monsieur Yves DUCHANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTELIUM CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Yves DUCHANGE domicilié(e) 12 rue Arthur HOUDE - 02840 - VESLUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves Duchange domicilié(e) 12 Rue Arthur Houde - 02840 - VESLUD - France.

La marque SANTELIUM CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTELIUM CONSEIL arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.


Monsieur Yves DUCHANGE - 12 rue Arthur HOUDE - 02840 - VESLUD - France


Monsieur Yves Duchange - 12 Rue Arthur Houde - 02840 - VESLUD - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Conduite d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information.