Chambre Syndicale des Généalogistes familiaux et Historiens de la famille
Présentation de la marque Chambre Syndicale des Généalogistes familiaux et Historiens de la famille
Déposée le 28 mai 1999 par la société Yves du PASSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Chambre Syndicale des Généalogistes familiaux et Historiens de la famille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Chambre Syndicale des Généalogistes familiaux et Historiens de la famille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chambre Syndicale des Généalogistes familiaux et Historiens de la famille est expirée depuis le 28 mai 2009.
Yves du PASSAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27