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Marques déposées par la société Yves du PASSAGE
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CHAMBRE Syndicale des Généalogistes et Héraldistes De France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBRE Syndicale des Généalogistes et Héraldistes De France
Yves du PASSAGE

Numéro de dépôt :
99794345
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2009

Présentation de la marque CHAMBRE Syndicale des Généalogistes et Héraldistes De France

Déposée le 28 mai 1999 par la société Yves du PASSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHAMBRE Syndicale des Généalogistes et Héraldistes De France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la société Yves du PASSAGE domicilié(e) 74, rue des Saints Pères, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 788 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves du PASSAGE GÉNÉALOGISTE - HÉRALDISTE - France.

La marque CHAMBRE Syndicale des Généalogistes et Héraldistes De France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBRE Syndicale des Généalogistes et Héraldistes De France est expirée depuis le 28 mai 2009.

Yves du PASSAGE a également déposé les autres marques suivantes : Chambre Syndicale des Généalogistes familiaux et Historiens de la famille


Yves du PASSAGE - 74, rue des Saints Pères, 75007 PARIS - France - SIREN 338788946


Yves du PASSAGE GÉNÉALOGISTE - HÉRALDISTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

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