Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YD LES AMBULANCES DU CHEMIN VERT TRANS EURO SANITAIRE
Numéro de dépôt :
1668207
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
04/12/2000
Présentation de la marque YD LES AMBULANCES DU CHEMIN VERT TRANS EURO SANITAIRE
Déposée le 4 décembre 1990 par monsieur Yves DOUCHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « YD LES AMBULANCES DU CHEMIN VERT TRANS EURO SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque YD LES AMBULANCES DU CHEMIN VERT TRANS EURO SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 17 février 1997 - Concession de licence n°232837 - Publication au BOPI 1997-02-17