Déposée le 9 juillet 2009 par Yves DONADINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SCAN-QUIZZ »
Le déposant est Yves DONADINI domicilié(e) 92 Chemin du Jas de la Lèbre - 13420 - GEMENOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DONADINI domicilié(e) 92 Chemin du Jas de la Lèbre - 13420 - GEMENOS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN-QUIZZ est expirée depuis le 9 juillet 2019.
Yves DONADINI - 92 Chemin du Jas de la Lèbre - 13420 - GEMENOS - France
Yves DONADINI - 92 Chemin du Jas de la Lèbre - 13420 - GEMENOS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés sur un ordinateur individuel, un serveur informatique ou tout autre matériel) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; formulaires ; modèles de formulaire ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; enseignement à distance ; enseignement en ligne ; formation pratique (démonstration) ; épreuves pédagogiques ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; services d'imagerie numérique.
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