Marque expirée - Marque en non vigueur

SCAN-QUIZZ
Yves DONADINI

Numéro de dépôt :
3663192
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/07/2019
SCAN-QUIZZ de Yves DONADINI

Présentation de la marque SCAN-QUIZZ

Déposée le 9 juillet 2009 par Yves DONADINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SCAN-QUIZZ »

Le déposant est Yves DONADINI domicilié(e) 92 Chemin du Jas de la Lèbre - 13420 - GEMENOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DONADINI domicilié(e) 92 Chemin du Jas de la Lèbre - 13420 - GEMENOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN-QUIZZ est expirée depuis le 9 juillet 2019.


Yves DONADINI - 92 Chemin du Jas de la Lèbre - 13420 - GEMENOS - France


Yves DONADINI - 92 Chemin du Jas de la Lèbre - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés sur un ordinateur individuel, un serveur informatique ou tout autre matériel) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; formulaires ; modèles de formulaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; enseignement à distance ; enseignement en ligne ; formation pratique (démonstration) ; épreuves pédagogiques ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; services d'imagerie numérique.