Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHEOSCOPE
Monsieur Yves DEVRAINE

Numéro de dépôt :
98723400
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2008

Présentation de la marque ARCHEOSCOPE

Déposée le 17 mars 1998 par monsieur Yves DEVRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHEOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est monsieur Yves DEVRAINE domicilié(e) Manoir du Malon, 14, Route de Courseulles, 14280 SAINT-CONTEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque ARCHEOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHEOSCOPE est expirée depuis le 17 mars 2008.

Yves DEVRAINE a également déposé les autres marques suivantes : ARCHEOSCOPE , SPELEOSCOPE , SPATIOSCOPE


Monsieur Yves DEVRAINE - Manoir du Malon, 14, Route de Courseulles, 14280 SAINT-CONTEST - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; publications ; imprimés, journaux et périodiques ; livres ; magazines ; brochures ; manuels ; papeterie ; articles pour reliures ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier à lettres, enveloppes, blocs-notes, instruments pour écrire ; stylos, crayons et craies ; affiches ; photographies ; albums pour photographies ; agendas ; calendriers ; dessins (graphiques) ; cartes postales, cartes géographiques, autocollants ; cartes à jouer ; clichés ; maquettes. Télécommunications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Parcs d'attractions et de divertissement sur le thème de l'archéologie ; production et représentations de spectacles sur le thème de l'archéologie ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs sur l'archéologie ; production de films ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrés ; publication de tous documents concernant l'archéologie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.