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Marques déposées par monsieur Yves DESMONS
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TRIO PHOCEA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRIO PHOCEA
Mr Yves DESMONS

Numéro de dépôt :
92402822
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TRIO PHOCEA

Déposée le 20 janvier 1992 par monsieur Yves DESMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRIO PHOCEA »

Le déposant est monsieur Yves DESMONS domicilié(e) La Garoutte - Auberge Neuve, 13214 PEYPIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DURAND Jacqueline - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mr Yves DESMONS - La Garoutte - Auberge Neuve, 13214 PEYPIN - France


Mme DURAND Jacqueline - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269042 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275537 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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