Marque expirée - Marque en non vigueur

ZIC SENSOR
Yves DESGRANGES, Agissant pour le compte de la société “ MUSICAGATO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3710561
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
ZIC SENSOR de Yves DESGRANGES

Présentation de la marque ZIC SENSOR

Déposée le 5 février 2010 par Yves DESGRANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZIC SENSOR »

Le déposant est Yves DESGRANGES, Agissant pour le compte de la société “ MUSICAGATO ” en cours de formation domicilié(e) 8 du Bois l'Ainé - 78790 - COURGENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DESGRANGES domicilié(e) 8 du Bois l'Ainé - 78790 - COURGENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIC SENSOR est expirée depuis le 5 février 2020.

Yves DESGRANGES a également déposé les autres marques suivantes : MUSICAGATO


Yves DESGRANGES, Agissant pour le compte de la société “ MUSICAGATO ” en cours de formation - 8 du Bois l'Ainé - 78790 - COURGENT - France


Yves DESGRANGES - 8 du Bois l'Ainé - 78790 - COURGENT - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Instruments de musique électroniques ; Boite à musique ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux.