Déposée le 14 septembre 1998 par monsieur Yves DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TREPOINTES et POINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est monsieur Yves DENIS domicilié(e) 14, Domaine de la Jonchère, 78380 BOUGIVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves DENIS - France.
La marque TREPOINTES et POINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Yves DENIS - 14, Domaine de la Jonchère, 78380 BOUGIVAL - France
Monsieur Yves DENIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Inscription le 3 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336178 - Publication au BOPI 2001-12-03
Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329757 - Publication au BOPI 2001-09-03
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Images, impressions, imprimés, jeux de cartes, cartes à jouer, journaux, livres, livrets, périodiques, photographies, prospectus, publications, papier, carton , produits de l'imprimerie, articles pour reliures, adhésifs pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, publicité radiophonique, informations d'affaires, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, publicité télévisée, transcription de communications, gestion affaires commerciales, administration commerciale, affichage, promotion des ventes pour des tiers. Service de clubs (divertissement ou éducation), informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, location de bandes vidéos, production de films-de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, publication de textes (autres que textes publicitaires), édition de revues abonnement de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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