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Marques déposées par monsieur Yves DELCOURT
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COMBUSTOR +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBUSTOR +
Monsieur Yves DELCOURT

Numéro de dépôt :
1503246
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1998
COMBUSTOR + de Yves DELCOURT

Présentation de la marque COMBUSTOR +

Déposée le 14 décembre 1988 par monsieur Yves DELCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBUSTOR + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves DELCOURT domicilié(e) 8, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT. - France.

La marque COMBUSTOR + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUSTOR + est expirée depuis le 14 décembre 1998.

Yves DELCOURT a également déposé les autres marques suivantes : QUICKY , SUNNYSTART


Monsieur Yves DELCOURT - 8, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE. - France


ABRITT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Appareils de filtration des fluides d'alimentation des moteurs des véhicules terrestres, marins et aériens, appareils pour la séparation de l'eau et du carburant, notamment le gasoil, alimentant ces moteurs, appareils pour le préchauffage du carburant à l'arrêt des véhicules, pour son réchauffage pendant leur marche, appareils pour le réglage de l'injection, appareils anti-pollution.