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Marques déposées par YVES DEBAY
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ASSAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSAUT
YVES DEBAY

Numéro de dépôt :
3375450
Date de dépôt :
16/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2015
ASSAUT de YVES DEBAY

Présentation de la marque ASSAUT

Déposée le 16 août 2005 par YVES DEBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est YVES DEBAY domicilié(e) 1 avenue PIERRE GRENIER,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES DEBAY domicilié(e) 1 AVENUE PIERRE GRENIER,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque ASSAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSAUT est expirée depuis le 16 août 2015.


YVES DEBAY - 1 avenue PIERRE GRENIER,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


YVES DEBAY - 1 AVENUE PIERRE GRENIER,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Produit de l'imprimerie. Photographies. Livres. Journaux. Vêtements. Chapellerie. Publication de livres. Publication electronique de livres et de periodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.