Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILLE ROCHEFORT ETRE BIO, CA SE CULTIVE
Yves de Rochefort

Numéro de dépôt :
3771929
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2020
FAMILLE ROCHEFORT ETRE BIO, CA SE CULTIVE de Yves de Rochefort

Présentation de la marque FAMILLE ROCHEFORT ETRE BIO, CA SE CULTIVE

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par Yves de Rochefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAMILLE ROCHEFORT ETRE BIO, CA SE CULTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Yves de Rochefort domicilié(e) 25, rue des Villas - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves de Rochefort domicilié(e) 25, rue des Villas - 45000 - Orléans - France.

La marque FAMILLE ROCHEFORT ETRE BIO, CA SE CULTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771929.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE ROCHEFORT ETRE BIO, CA SE CULTIVE est expirée depuis le 5 octobre 2020.

Yves de Rochefort a également déposé les autres marques suivantes : LA BAGUETTE DU LOIRET LE PAIN DU LOIRET BOULANGE DU LOIRET FARINE 100% LOIRET


Yves de Rochefort - 25, rue des Villas - 45000 - Orléans - France


Yves de Rochefort - 25, rue des Villas - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;Tous ces produits sont issus de l agriculture biologique ou elaborés à partir de produits issus de l agriculture biologique. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;Tous ces produits sont issus de l agriculture biologique ou elaborés à partir de produits issus de l agriculture biologique. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ; fourrages ;Tous ces produits sont issus de l agriculture biologique ou elaborés à partir de produits issus de l agriculture biologique. ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;Tous ces produits sont issus de l agriculture biologique ou elaborés à partir de produits issus de l agriculture biologique.