Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPONSES BAIN
M. Yves de KERMERC'HOU
SEPEP, sas

Numéro de dépôt :
3946719
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
REPONSES BAIN de Yves de KERMERC\'HOU

Présentation de la marque REPONSES BAIN

Déposée le 18 septembre 2012 par monsieur Yves de KERMERC'HOU et la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « REPONSES BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur Yves de KERMERC'HOU domicilié(e) 12 rue Peclet - 75015 - Paris - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPEP domicilié(e) 26/28 rue de la Providence - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPEP, M. yves de KERAUTEM domicilié(e) 26/28 rue de la Providence - 75013 - PARIS - France.

La marque REPONSES BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPONSES BAIN est expirée depuis le 18 septembre 2022.

Yves de KERMERC'HOU a également déposé les autres marques suivantes : FAIRE FAIRE


M. Yves de KERMERC'HOU - 12 rue Peclet - 75015 - Paris - France

SEPEP, sas - 26/28 rue de la Providence - 75013 - PARIS - France - SIREN 3


SEPEP, M. yves de KERAUTEM - 26/28 rue de la Providence - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

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Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.