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Marques déposées par monsieur Yves DARVES-BORNOZ
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BISCUITS BIO DES SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITS BIO DES SAVOIE
Monsieur Yves DARVES-BORNOZ

Numéro de dépôt :
4465495
Date de dépôt :
29/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2028
BISCUITS BIO DES SAVOIE de Yves DARVES-BORNOZ

Présentation de la marque BISCUITS BIO DES SAVOIE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2018 par monsieur Yves DARVES-BORNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITS BIO DES SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Yves DARVES-BORNOZ domicilié(e) 6 rue HENRY BORDEAUX - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves DARVES-BORNOZ domicilié(e) 6 rue HENRY BORDEAUX - 74000 - ANNECY - France.

La marque BISCUITS BIO DES SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS BIO DES SAVOIE arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.

Yves DARVES-BORNOZ a également déposé les autres marques suivantes : Macaron Désiré


Monsieur Yves DARVES-BORNOZ - 6 rue HENRY BORDEAUX - 74000 - ANNECY - France


Monsieur Yves DARVES-BORNOZ - 6 rue HENRY BORDEAUX - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Biscottes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.