Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASSO
Numéro de dépôt :
1246856
Date de dépôt :
03/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1993
Présentation de la marque ASSO
Déposée le 3 juin 1983 par monsieur Yves DANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSO est expirée depuis le 3 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08