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Marques déposées par monsieur Yves d'ARGENT
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LA FRANCE EN CHATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE EN CHATEAUX
Monsieur Yves d'ARGENT

Numéro de dépôt :
1298926
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1995

Présentation de la marque LA FRANCE EN CHATEAUX

Déposée le 12 février 1985 par monsieur Yves d'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCE EN CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves d'ARGENT domicilié(e) 33, rue du Champ de Mars, 75007 PARIS. - France.

La marque LA FRANCE EN CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE EN CHATEAUX est expirée depuis le 12 février 1995.

Yves d'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA FRANCHISE , CHATEAUX EN FRANCE , LA LETTRE D'OR , LA MAISON DES FRANCHISES , LA MAISON DES FRANCHISEURS


Monsieur Yves d'ARGENT - 33, rue du Champ de Mars, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Transport de personnes ou de marchandises informations concernant les voyages. Agence de tourisme et de voyages, réservation de places, de chambres d'hôtel et location de résidences.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.