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Marques déposées par monsieur Yves d'ARGENT
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CHATEAUX EN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAUX EN FRANCE
Monsieur Yves d'ARGENT

Numéro de dépôt :
1730730
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1995

Présentation de la marque CHATEAUX EN FRANCE

Déposée le 12 février 1985 par monsieur Yves d'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAUX EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves d'ARGENT domicilié(e) 33, rue du Champ de Mars, 75007 PARIS - France.

La marque CHATEAUX EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUX EN FRANCE est expirée depuis le 12 février 1995.

Yves d'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA FRANCHISE , LA LETTRE D'OR , LA MAISON DES FRANCHISES , LA MAISON DES FRANCHISEURS , LA FRANCE EN CHATEAUX


Monsieur Yves d'ARGENT - 33, rue du Champ de Mars, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Transport de personnes ou de marchandises