Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUILLERON CY
YVES CUILLERON

Numéro de dépôt :
4427359
Date de dépôt :
09/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2028
CUILLERON CY de YVES CUILLERON

Présentation de la marque CUILLERON CY

Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par YVES CUILLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUILLERON CY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est YVES CUILLERON domicilié(e) 58 route Départementale 1086 - 42410 - CHAVANAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CUILLERON CY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUILLERON CY arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

YVES CUILLERON a également déposé les autres marques suivantes : RIPA SINISTRA , ROUSSILLIÈRE , Essence d'Automne , SYBEL , Benoit Laurent , YVES CUILLERON


YVES CUILLERON - 58 route Départementale 1086 - 42410 - CHAVANAY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).