Déposée le 20 juillet 1994 par YVES CUILLANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROUTE US 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est YVES CUILLANDRE, domicilié(e) 88, rue du Château, 92600 ASNIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES CUILLANDRE - France.
La marque ROUTE US 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YVES CUILLANDRE - 88, rue du Château, 92600 ASNIERES - France
YVES CUILLANDRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50
Inscription le 23 octobre 1995 - REJET PARTIEL n°191073 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription le 23 octobre 1995 - REJET PARTIEL n°191072 - Publication au BOPI 1995-10-23
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) Activités sportives.Dressage d'animaux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROUTE US 66"