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Marques déposées par monsieur YVES CRIMERSMOIS
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Ecologie Gestuelle
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ecologie Gestuelle
M. YVES CRIMERSMOIS, Agissant pour le compte de la société "ECOLOGIE RH" en cours de formation
M. JEAN-YVES MOTEL, Agissant pour le compte de la société "ECOLOGIE RH" en cours de formation
M. ANDRE GASPARD ATEDZOUE, Agissant pour le compte de la société "ECOLOGIE RH" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3957395
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ecologie Gestuelle de YVES CRIMERSMOIS

Présentation de la marque Ecologie Gestuelle

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par monsieur YVES CRIMERSMOIS, monsieur JEAN-YVES MOTEL, monsieur ANDRE GASPARD ATEDZOUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecologie Gestuelle »

Les déposants sont monsieur YVES CRIMERSMOIS domicilié(e) 23 RUE DE WAGRAM - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France, monsieur JEAN-YVES MOTEL domicilié(e) LA RIVIERE - 14210 - PREAUX BOCAGE - France, monsieur ANDRE GASPARD ATEDZOUE domicilié(e) 18 RUE DU BOIS DES TRENTAINES - 14930 - ETERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVES CRIMERSMOIS domicilié(e) 23 RUE DE WAGRAM - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. YVES CRIMERSMOIS, Agissant pour le compte de la société "ECOLOGIE RH" en cours de formation - 23 RUE DE WAGRAM - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France

M. JEAN-YVES MOTEL, Agissant pour le compte de la société "ECOLOGIE RH" en cours de formation - LA RIVIERE - 14210 - PREAUX BOCAGE - France

M. ANDRE GASPARD ATEDZOUE, Agissant pour le compte de la société "ECOLOGIE RH" en cours de formation - 18 RUE DU BOIS DES TRENTAINES - 14930 - ETERVILLE - France


M. YVES CRIMERSMOIS - 23 RUE DE WAGRAM - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°609024 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.