Marque expirée - Marque en non vigueur

CVmail
Yves COURCENET

Numéro de dépôt :
3464279
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
CVmail de Yves COURCENET

Présentation de la marque CVmail

Déposée le 20 novembre 2006 par la société Yves COURCENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CVmail »

Le déposant est la société Yves COURCENET domicilié(e) 3 EISENHOWER,39100 DOLE - 39100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 384 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVMAIL domicilié(e) 3 EISENHOWER,39100 DOLE - 39100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVmail est expirée depuis le 20 novembre 2016.


Yves COURCENET - 3 EISENHOWER,39100 DOLE - 39100 - France - SIREN 404384331


CVMAIL - 3 EISENHOWER,39100 DOLE - 39100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

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