Déposée le 21 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) YVES COUGNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « YVES COUGNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVES COUGNAUD domicilié(e) Parc d'Activités de Beaupuy, 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 601 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Cougnaud Président Directeur Général de la SOCIETE YVES COUGNAUD - France.
La marque YVES COUGNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES COUGNAUD est expirée depuis le 21 décembre 2009.
YVES COUGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : MODULISO , MODULISO NEO
YVES COUGNAUD Société Anonyme - Parc d'Activités de Beaupuy, 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF - France - SIREN 310601687
Monsieur Eric Cougnaud Président Directeur Général de la SOCIETE YVES COUGNAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Matériaux de construction non métalliques. Matériaux et éléments de construction non métalliques. Constructions, réparations, services d'installation. Montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Location de matériel de chantier. Location de réfrigérateurs. Location de matériels de bureau. Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe, à savoir : - location de meubles, - location de chaises et de tables, - location d'appareils de chauffage, de climatisation et de cuisson, - location de distributeurs automatiques, - hébergement temporaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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