Déposée le 18 août 2015 par la Société Anonyme (SA) YVES COUGNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MODULISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVES COUGNAUD domicilié(e) Parc d'Activités de Beaupuy - 85000 - MOUILLERON-LE-CAPTIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 601 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque MODULISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YVES COUGNAUD, Société Anonyme - Parc d'Activités de Beaupuy - 85000 - MOUILLERON-LE-CAPTIF - France - SIREN 310601867
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Republication pour erratum - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Inscription le 12 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°701492 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12
Inscription le 1 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734622 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01
Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers.
Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; location de matériel de chantier.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage.
Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.
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