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EARTH Garden-Parc Environnement Aggradé afin de Régénérer la Terre par l'Humus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EARTH Garden-Parc Environnement Aggradé afin de Régénérer la Terre par l'Humus
Monsieur yves contreras

Numéro de dépôt :
4617407
Date de dépôt :
24/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2030
EARTH Garden-Parc Environnement Aggradé afin de Régénérer la Terre par l\'Humus de yves contreras

Présentation de la marque EARTH Garden-Parc Environnement Aggradé afin de Régénérer la Terre par l'Humus

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par monsieur yves contreras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EARTH Garden-Parc Environnement Aggradé afin de Régénérer la Terre par l'Humus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur yves contreras domicilié(e) 956 Chemin de la Noyelle - 01170 - Gex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association, Monsieur yves contreras domicilié(e) 956 chemin de la noyelle - 01170 - Gex - France.

La marque EARTH Garden-Parc Environnement Aggradé afin de Régénérer la Terre par l'Humus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617407.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARTH Garden-Parc Environnement Aggradé afin de Régénérer la Terre par l'Humus arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.


Monsieur yves contreras - 956 Chemin de la Noyelle - 01170 - Gex - France


association, Monsieur yves contreras - 956 chemin de la noyelle - 01170 - Gex - France


Republication pour erratum - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.