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Marques déposées par monsieur Yves Confuron
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Confuron Jayer
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Confuron Jayer
Monsieur Yves Confuron

Numéro de dépôt :
4477840
Date de dépôt :
24/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2028
Confuron Jayer de Yves Confuron

Présentation de la marque Confuron Jayer

Déposée par voie électronique le 24 août 2018 par monsieur Yves Confuron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confuron Jayer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Yves Confuron domicilié(e) 10 Rue de la Fontaine - 21700 - Vosne-Romanée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confuron Cotetidot, Monsieur Yves Confuron domicilié(e) 10 Rue de la Fontaine - 21700 - Vosne-Romanée - France.

La marque Confuron Jayer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confuron Jayer arrivera à expiration en date du 24 août 2028.


Monsieur Yves Confuron - 10 Rue de la Fontaine - 21700 - Vosne-Romanée - France


Confuron Cotetidot, Monsieur Yves Confuron - 10 Rue de la Fontaine - 21700 - Vosne-Romanée - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.