Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VIEUX BERGER
SARL YVES COMBES SARL

Numéro de dépôt :
1728727
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
01/02/2019
LE VIEUX BERGER de YVES COMBES

Présentation de la marque LE VIEUX BERGER

Déposée le 1 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES COMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LE VIEUX BERGER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES COMBES domicilié(e) 7 AVENUE DU COMBALOU,12250 ROQUEFORT (dossier no 2393589) - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 596 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL YVES COMBES MR YVES COMBES domicilié(e) 7 AVENUE DU COMBALOU,12250 ROQUEFORT (dossier no 2393589) - 12250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE VIEUX BERGER est expirée depuis le 1 février 2019.

YVES COMBES a également déposé les autres marques suivantes : L OCEAN , ROQUEFORT L'OCEAN , Maison Combes Artisan fromager depuis 1923 , LE TROUPEAU , LE VIEUX BERGER , ROQUEFORT LE VIEUX BERGER DE L'ARTISAN Y.COMBES , LE TROUPEAU , YVES COMBES , LES PEPITES DU BERGER , LES DES DU BERGER


SARL YVES COMBES SARL - 7 AVENUE DU COMBALOU,12250 ROQUEFORT (dossier no 2393589) - 12250 - France - SIREN 384596979


SARL YVES COMBES MR YVES COMBES - 7 AVENUE DU COMBALOU,12250 ROQUEFORT (dossier no 2393589) - 12250 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393589 - Publication au BOPI 2009-01-05

Renouvellement sans limitation n°2135305 - Publication au BOPI 1999-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369249 - Publication au BOPI 2003-04-22

Fromages de Roquefort