Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TROUPEAU
YVES COMBES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1575504
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
06/02/2030
LE TROUPEAU de YVES COMBES

Présentation de la marque LE TROUPEAU

Déposée le 6 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES COMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LE TROUPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES COMBES domicilié(e) 7 avenue du Combalou - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 596 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LE TROUPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE TROUPEAU arrivera à expiration en date du 6 février 2030.

YVES COMBES a également déposé les autres marques suivantes : L OCEAN , LE VIEUX BERGER , ROQUEFORT L'OCEAN , Maison Combes Artisan fromager depuis 1923 , LE TROUPEAU , LE VIEUX BERGER , ROQUEFORT LE VIEUX BERGER DE L'ARTISAN Y.COMBES , YVES COMBES , LES PEPITES DU BERGER , LES DES DU BERGER


YVES COMBES, société à responsabilité limitée - 7 avenue du Combalou - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 384596979


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369246 - Publication au BOPI 2003-04-22

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2164183 - Publication au BOPI 2000-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432710 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728561 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

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