LE TROUPEAU
Présentation de la marque LE TROUPEAU
Déposée le 6 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES COMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LE TROUPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE TROUPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE TROUPEAU arrivera à expiration en date du 6 février 2030.
YVES COMBES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369246 - Publication au BOPI 2003-04-22
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2164183 - Publication au BOPI 2000-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432710 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728561 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18