LE TROUPEAU
Présentation de la marque LE TROUPEAU
Déposée le 6 février 1980 par YVES COMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint Affrique), la marque française « LE TROUPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE TROUPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE TROUPEAU est expirée depuis le 6 février 1990.
YVES COMBES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036